Déposée le 16 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVOMARKS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « COMPAGNIE DES MARMOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVOMARKS domicilié(e) 5 AVENUE DE GENEVE,74000 ANNECY - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 556 452 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOMARKS domicilié(e) 5 AVENUE DE GENEVE,74000 ANNECY - 74000 - France.
La marque COMPAGNIE DES MARMOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVOMARKS SARL - 5 AVENUE DE GENEVE,74000 ANNECY - 74000 - France - SIREN 442556452
AVOMARKS - 5 AVENUE DE GENEVE,74000 ANNECY - 74000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Joaillerie ; bijouterie, y compris bijouterie fantaisie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux et boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts et verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues, statuettes et figurines en métaux précieux ; étuis à cigares et à cigarettes en métaux précieux ; étuis et écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine et de ménage et vaisselle en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers et habits pour animaux ; filets et sacs à provisions ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en verre, porcelaine, faïence et terre cuite ; statues, statuettes et figurines en porcelaine, terre cuite ou en verre ; ustensiles et nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle et ustensiles de ménage non en métaux précieux. Vêtements, chaussure, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ; ceintures ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes, chaussons ; chaussure de plage, de ski, de sport ; couches en matières textiles ; couches-culottes ; sous-vêtements. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de noël. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; arbres de noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique et de gymnastique ; engins pour exercices corporels ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeu ; tables, queues et billes de billard ; jeux de cartes et de tables ; patins à glace et à roulettes ; trottinettes ; planches à voile et pour le surfing ; raquettes ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) .
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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